Traitement des eaux usées

Fournisseurs de technologies de traitement des eaux usées pour les résidences isolées²⁶ :

• DBO Expert 
• Enviro-STEP 
• Premier Tech Eau et Environnement 
• Technologies Bionest
• Technologies Ecofixe
• Les Entreprises Chartier
• MEi Assainissement

Fournisseurs de technologies pour la mise à niveau d’étangs aérés :

• Technologies Bionest (chaîne de traitement KAMAK)
• Technologies Ecofixe (systèmes ECOFIXE et BIOFIXE)
• Technologies Kourant (électro-bioréacteur, etc).
• H2Flow (décanteur à flocs lestés Rapidsand; distributeur de Westech)
• Mabarex (RBGS)
• Premier Tech Eau et Environnement (RBGS Rewatec)
• Veolia Eau Technologies Canada (RBGS et décanteur à flocs lestés Actiflo, etc.)

Autres fournisseurs de technologies de traitement des eaux usées :

• H₂O Innovation (traitement des eaux usées et réutilisation de l’eau)
• E2Metrix
• Mabarex (distributeur)
• Brault Maxtech (distributeur)
• H2Flow (distributeur)
• Groupe Fournier
• Circulus Agtech (fournisseur présent en industrie et bientôt en municipal, récupération des nutriments des eaux usées pour en faire des fertilisants)

Fournisseur de systèmes de dosage de produits chimiques :

• Meunier Technologies

Diminution de la consommation ou récupération d’énergie :

• APG-Neuro (soufflantes de nouvelle génération)
• Regeneau

Instrumentation et contrôle :

• Avensys, Endress & Hauser, Veolia, etc.
• Entreprises en automatisation

Collecte, gestion et utilisation des données :

• WaterShed Monitoring (histoire à succès du Conseil de l’innovation du Québec)

Fournisseurs de services :

• Groupe Hélios
• Nordikeau
• BBA

• CTEAU – Centre des technologies de l’eau – Centre collégial de transfert de technologie ayant pour mission d’utiliser et de transférer efficacement ses connaissances de l’eau pour aider les entreprises privées et les organismes publics et parapublics à optimiser leurs équipements, leurs procédés et leurs méthodes pour une gestion de l’eau plus efficace, en plus de réaliser des mises à l’échelle et des projets pilotes pour aider les organisations à développer des solutions plus performantes. 

• CentrEAU – Centre québécois de recherche sur la gestion de l’eau.
  
• Centre de recherche sur l’eau (c-EAU) – Université Laval : Ce centre se consacre à la recherche sur la gestion de l’eau, incluant le traitement des eaux usées.

• École de technologie supérieure (ÉTS) : Frédéric Monette, Mathieu Lapointe, Robert Hausler (département de génie de la construction).

• Institut national de la recherche scientifique (INRS) – Centre Eau Terre Environnement : Jean-François Blais, Patrick Drogui, Valérie Langlois. Ce centre se consacre à la recherche sur l’eau, la terre et l’environnement, incluant le traitement des eaux usées.

• Polytechnique Montréal – Département des génies civil, géologique et des mines.
  
• CREDEAU – Centre de recherche, de développement et de validation des technologies et procédés en traitement des eaux (Yves Comeau, Dominique Claveau-Mallet).
  
• Université Concordia : Maria Elektorowicz (a développé le concept du procédé EBR, mis à l’échelle par Kourant).

• Université de Sherbrooke : Hubert Cabana (micropolluants).

• Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) : Simon Barnabé (département de biochimie, chimie, physique et science forensique).

• Université Laval : Peter Vanrolleghem (département de génie civil et de génie des eaux); Celine Vaneeckhaute (département de génie chimique).
  
• Université McGill : Dominic Frigon (département de génie civil).

Le traitement des eaux usées est une responsabilité partagée entre les différents paliers de gouvernement. Le gouvernement fédéral est responsable de gérer les risques présentés par les substances figurant dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE, 1999).

• Le gouvernement du Canada a publié, en 2012, le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées (RESAEU) en vertu de la Loi sur les pêches. Ce règlement vise à minimiser les risques pour les poissons et leur habitat, ainsi que ceux pour la santé humaine résultant de la consommation de poisson. Il a ainsi pour but de réduire la quantité de substances nocives dans les effluents déversés dans les eaux canadiennes fréquentées par les poissons. Le RESAEU établit des normes nationales de qualité des effluents à respecter pour les propriétaires et les exploitants de systèmes d’assainissement municipaux traitant un volume journalier de 100 m³ ou plus d’eaux usées. 

• Les normes de rejet du RESAEU incluent notamment une demande biochimique en oxygène moyenne de la partie carbonée (DBO₅C) générée dans l’effluent ne dépassant pas 25 mg/L, une concentration moyenne de matières en suspension (MES) dans l’effluent ne dépassant pas 25 mg/L et une concentration maximale d’ammoniac non ionisé dans l’effluent inférieure à 1,25 mg/L, exprimée sous forme d’azote (N), à 15 °C ± 1 °C. Ce règlement impose l’utilisation d’un système de traitement secondaire.

• Considérant que l’ammoniac dissous dans l’eau est une substance figurant sur la Liste des substances toxiques de l’annexe 1 de la LCPE (1999), le ministre de l’Environnement du Canada a établi une Ligne directrice sur le rejet d’ammoniac dans les effluents d’eaux usées en vue de réduire l’impact des rejets d’ammoniac dissous dans l’eau dans les eaux de surface. Cette directive s’applique à toute personne qui possède un réseau d’assainissement qui rejette, dans les eaux de surface, un débit d’effluent supérieur ou égal à 5 000 m³ par jour, selon une moyenne annuelle.

• La concentration d’ammoniac dans les eaux de surface où vivent les poissons ne devrait pas être létale à la suite d’une intoxication aiguë d’ammoniac. Les objectifs pour les rejets d’ammoniac dans les eaux de surface sont : 1) l’atteinte et le maintien d’une concentration en ammoniac dans l’effluent sans létalité aiguë pour les poissons, et 2) l’atteinte et le maintien d’une concentration d’ammoniac dans l’effluent permettant d’assurer la protection des organismes vivant en eau douce. Les réseaux d’assainissement ne devraient pas rejeter d’ammoniac en quantité ou en concentration menant à une concentration d’ammoniac non ionisé supérieure à 0,019 mg/L dans l’environnement aquatique. 

• Les Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux – protection de la vie aquatique du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) présentent un résumé des facteurs connus affectant la toxicité de l’ammoniac. 

• Les provinces et les municipalités peuvent adopter des normes plus strictes ou ajouter des exigences de rejet pour d’autres contaminants.

• Le gouvernement fédéral a mis en place un Plan d’action pour l’eau en investissant des centaines de millions de dollars dans des projets d’infrastructures d’eau potable et de traitement des eaux usées dans les communautés des Premières Nations.

• Loi sur l’urgence canadienne de l’eau : En juin 2024, le gouvernement fédéral a également créé l’Agence de l’eau du Canada. Cette dernière se veut un point central fédéral et autonome pour l’eau douce et travaille en partenariat avec les peuples autochtones, les provinces, les territoires et les intervenants afin de renforcer la collaboration dans le domaine de l’eau douce.

• En 2002, le gouvernement du Québec a publié la Politique nationale de l’eau, qui a permis d’améliorer la gouvernance de l’eau.

• La Stratégie québécoise de l’eau a été lancée en 2018 dans le but de protéger les sources en eau potable et de poursuivre la mise aux normes des infrastructures. Cette stratégie a notamment pour objectif que 89 % des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (OMAEU) soient conformes aux standards de traitement des eaux usées prévus au ROMAEU en 2030, et 100 % en 2040. À titre de comparaison, 83 % des 982 OMAEU étaient conformes en 2023.

• Le plan d’action 2018-2030 de la Stratégie québécoise de l’eau prévoit des investissements de plus de 73 millions de dollars pour poursuivre la mise aux normes des infrastructures et l’amélioration des pratiques de conception des réseaux d’égout et d’aqueduc. Il vise notamment à moderniser la gestion des eaux usées municipales et résidentielles ainsi qu’à développer des outils supportant cette modernisation. 

• Les gouvernements du Québec et du Canada se sont associés à divers collaborateurs afin de signer le Plan d’action Saint-Laurent 2011-2026, qui vise à protéger le fleuve Saint-Laurent. Les sources ponctuelles de contamination étant assez bien caractérisées, les orientations du plan portent davantage sur la réduction des sources agricoles de pollution diffuse.

• Le gouvernement du Québec a lancé, en 2024, le Plan national de l’eau, élaboré en collaboration avec les membres du Forum d’action sur l’eau, qui vise à renforcer la protection, la restauration et la mise en valeur des ressources en eau au Québec. Des investissements de 500 M$ sont prévus pour le déploiement du plan lors de la période 2023-2028.

La Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une meilleure gouvernance de l’eau et des milieux associés, communément appelée la Loi sur l’eau, a été adoptée en 2009. Cette dernière confirme le statut juridique des ressources en eau comme faisant partie du patrimoine de la collectivité. Elle précise également les responsabilités de l’État à titre de gardien de la ressource au nom des citoyennes et citoyens, établit un nouveau régime d’autorisation pour les prélèvements d’eau et reconnaît la nécessité de satisfaire en priorité les besoins essentiels de la population et de concilier ensuite les besoins des écosystèmes et des activités à caractère économique.

Au Québec, le traitement des eaux usées est encadré par la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), qui vise notamment la protection de l’environnement, des espèces vivantes qui y habitent et de la santé humaine. Elle vise aussi à encadrer l’utilisation des ressources en eau de manière à en assurer une gestion durable, équitable et efficace, en plus de favoriser la réduction des émissions de gaz à effet de serre, notamment en privilégiant le recours à des énergies à faible empreinte carbone. Enfin, elle permet de considérer l’évolution des connaissances et des technologies ainsi que les enjeux liés aux changements climatiques.

Le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (ROMAEU), adopté en décembre 2013, exige notamment l’installation d’un système de traitement secondaire des eaux usées. Il établit des normes de rejet à l’effluent pour la DBO₅C (25 mg/L), les MES (25 mg/L), le pH (entre 6,0 et 9,5) et la toxicité aiguë (aucune toxicité aiguë). Des normes de rejet supplémentaires peuvent être fixées par le MELCCFP dans l’attestation d’assainissement municipale (AAM) ou l’autorisation ministérielle (AM), notamment pour des paramètres tels que le phosphore total et les coliformes fécaux. Les municipalités québécoises ont jusqu’en 2030 (niveau de risque moyen) ou 2040 (niveau de risque faible) pour réaliser les travaux visant l’agrandissement, la modernisation ou le remplacement de leur station d’épuration (notamment se doter d’un système de traitement secondaire) comme exigé par le RESAEU au fédéral et le ROMAEU au provincial.

Par ailleurs, les municipalités québécoises sont encouragées à se doter d’un Règlement relatif aux rejets dans les réseaux d’égout, à l’instar de la Communauté métropolitaine de Montréal, de la Ville de Québec et de plusieurs autres villes de la province. Ce règlement permet de régir la quantité et la qualité des eaux déversées dans le réseau d’égout. Les municipalités ont ainsi le pouvoir d’exiger l’installation d’un système de prétraitement des eaux usées pour l’ensemble des immeubles érigés sur leur territoire en vue de faire respecter les normes de rejet.

Le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (RETEURI) s’applique aux résidences de six chambres à coucher ou moins ainsi qu’aux bâtiments et lieux générant un débit total quotidien d’eaux usées domestiques d’au plus 3 240 litres.

Divers programmes existent afin d’aider les entreprises, les municipalités et les propriétaires de résidences à financer des projets de traitement des eaux usées. Nous vous recommandons de consulter les divers sites Web des organismes de financement pour obtenir des informations détaillées et à jour sur ces programmes.

Programmes pour les entreprises

• Programmes de subventions du CRSNG : Recherche et développement appliquée (RDA), etc.
  
• Programmes de subventions du Fonds de recherche du Québec (FRQNT) : PART, PRAT, Visage municipal, etc.
  
• Stratégie québécoise de recherche et d’investissement en innovation 2022-2027

Programmes pour les municipalités

• Fonds municipal vert (FMV) : Le FMV offre des subventions, des prêts, des mécanismes de financement innovants, des investissements par effet de levier, des programmes de renforcement des capacités et du soutien stratégique. Il vise notamment les stratégies de transformation particulières au secteur de l’eau, incluant les systèmes municipaux d’eaux usées. 

• Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) : Administré par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), le programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) vise la réalisation de travaux de construction, de réfection, d’agrandissement ou d’ajout d’infrastructures municipales d’eau potable ou d’eaux usées. Ces travaux permettront de contribuer au maintien de services municipaux et à la mise aux normes réglementaires d’infrastructures d’eau potable ou d’eaux usées. Ce programme s’applique essentiellement aux technologies conventionnelles ou validées.

• Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : Programme provincial qui finance des travaux d’infrastructures municipales d’eau, notamment la réfection d’égouts. Il est administré par le MAMH et permet le financement de technologies conventionnelles ou validées.

Programmes pour les propriétaires de résidences isolées

• Crédit d’impôt pour la mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux usées résidentielles : Un crédit d’impôt remboursable pour la réalisation de travaux de mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux usées résidentielles. Ce crédit s’adresse aux propriétaires d’une résidence principale ou, à certaines conditions, d’un chalet. Les travaux doivent être réalisés par un entrepreneur qualifié, avec qui une entente doit être conclue avant le 1^er avril 2027. Le crédit d’impôt maximal pouvant être accordé pour une habitation est de 5 500 $.
  
• Aide financière municipale aux propriétaires de résidences isolées pour la mise aux normes des installations septiques : Les municipalités peuvent accorder une aide financière aux propriétaires de résidences isolées souhaitant rendre leur dispositif d’évacuation et de traitement des eaux usées conforme au RETEURI. En vertu des articles 90 et 92 de la Loi sur les compétences municipales (LCM), dont l’application relève du MAMH, les municipalités peuvent établir un programme d’aide en environnement et accorder des subventions pour des travaux de mise aux normes d’installations septiques. Un tel programme peut être financé par un règlement d’emprunt. Dans un tel cas, le remboursement des échéances annuelles de l’emprunt est à la charge de l’ensemble des contribuables sur la base de la valeur des immeubles imposables. L’aide peut aussi viser les propriétaires qui effectuent eux-mêmes les travaux et prendre la forme d’un emprunt de la somme nécessaire pour effectuer lesdits travaux. Le remboursement de l’emprunt se fait alors en fonction du coût réel des travaux réalisés sur la propriété. Les établissements commerciaux ou industriels ne peuvent pas bénéficier de ce type de programme, en vertu de la Loi sur l’interdiction de subventions municipales.

• Vitrine technologique en traitement de l’eau : Le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) a octroyé une subvention à Écotech Québec afin de mettre en œuvre la Vitrine technologique en traitement de l’eau par le décret numéro 488-2024 du 20 mars 2024. La Vitrine vise à appuyer de nouvelles technologies innovantes représentant des solutions potentielles visant à améliorer la performance du traitement de l’eau par diverses installations. Elle vise également à absorber les risques associés à l’innovation lors de la validation en milieu réel d’utilisation et à cofinancer les projets retenus et approuvés par le MEIE.

• Certification BNQ 3680-600 pour les technologies de traitement des eaux usées résidentielles.
  
• Objectif pour la qualité de l’eau potable au Canada – Substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) : Cette publication de Santé Canada établit les objectifs de qualité de l’eau potable pour certaines substances PFAS (des contaminants persistants préoccupants pour la santé humaine). Elle présente les seuils recommandés, les effets potentiels sur la santé et les méthodes de traitement disponibles pour leur élimination. Ces lignes directrices visent à protéger la population et à orienter les pratiques des organismes de réglementation et des exploitants d’installations de traitement des eaux.

1. Selon le Guide pour l’étude des technologies conventionnelles de traitement des eaux usées d’origine domestique du MELCCFP (2023). Les chapitres et les sections cités entre parenthèses font référence à ce guide. ↩︎
2. Suez. Mémento technique de l’eau. Procédés à cultures libres. Aide à l’analyse des dysfonctionnements. [En ligne] ↩︎
3. Husson A., Stricker A. E., Senechal M. et Racault Y. (2013). Bioréacteurs à membrane pour le traitement des eaux résiduaires urbaines, retours d’expérience. IRSTEA, 41 p., https://hal.inrae.fr/hal-02599235/document ↩︎
4. MELCCFP (2023). Guide pour l’étude des technologies conventionnelles de traitement des eaux usées d’origine domestique. Chapitre 11 – Procédés biologiques mécanisés à cultures fixées et procédés hybrides – Préliminaire. Tableau 11.3.1-1 Avantages et inconvénients des RBGS. [En ligne] ↩︎
5. BNQ. Validation des technologies de traitement de l’eau. [En ligne] ↩︎
6. Suez. Mémento technique de l’eau. Procédés à cultures libres. Aide à l’analyse des dysfonctionnements. [En ligne] ↩︎
7. Voir le site Web du BNQ pour les entreprises et systèmes certifiés. [En ligne] ↩︎
8. Le MELCCFP interdit les systèmes de traitement UV, sauf si la municipalité en effectue l’entretien (MDDELCC, 2015, section 19.3). ↩︎
9. The Insight Partners. Marché du traitement des eaux usées – Analyse des tendances et de la croissance | Année de prévision 2031 ↩︎
10. https://www.wateronline.com/doc/being-resourceful-with-wastewater-treatment-to-help-tackle-the-global-water-crisis-0001 ↩︎
11. https://new.abb.com/news/detail/95857/research-from-abb-shows-how-cities-can-tackle-water-stress-by-reducing-carbon-emissions-and-cost-of-wastewater-treatment-for-reuse ↩︎
12. Réseau canadien de l’eau (2018). Défis et possibilités du Canada concernant la gestion des contaminants dans les eaux usées. [En ligne] ↩︎
13. Suez. Mémento technique de l’eau. [En ligne] ↩︎
14. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/traitement-eaux-usees-municipales.html ↩︎
15. Statistique Canada. https://www150.statcan.gc.ca/n1/daily-quotidien/230511/dq230511b-fra.htm ↩︎
16.  Traitement des eaux usées municipales – Canada.ca ↩︎
17. MEIE. Eau ↩︎
18. MELCCFP. Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2021. ↩︎
19. MELCCFP. Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2020. ↩︎
20.  Écotech Québec, pour le Fonds Écoleader. Les technologies propres du secteur de l’eau. [En ligne] ↩︎
21.  Stratégie 2018-2030.pdf, p. 37 ↩︎
22. Services aux Autochtones Canada. Accès à une eau potable salubre dans les collectivités des Premières Nations. [En ligne] ↩︎
23. Écotech Québec pour les Fonds Écoleader. Les technologies propres du secteur de l’eau. ↩︎
24.  Le futur du traitement des eaux (aerzen.com) ↩︎
25.  Gestion de l’eau : risques et opportunités (veolia.com) ↩︎
26.  BNQ (2024). Systèmes d’épuration autonomes pour les résidences isolées. Entreprises certifiées, [En ligne]. ↩︎