Gestion des eaux pluviales

Provenance
Ruissellement urbain, installations septiques défectueuses et animaux.

Risque
Présence en grand nombre de bactéries et de souches virales, notamment des streptocoques et des coliformes fécaux. Les taux de bactéries sont généralement plus élevés en été, les températures élevées favorisant leur reproduction. Les réserves d’eau potable, les zones de croissance des mollusques et les plages contaminées présentent des risques pour la santé.

Répercussion
Risques pour la santé associés à la contamination des réserves d’eau potable, des zones de croissance des mollusques et des plages.

Provenance
Pesticides (herbicides, insecticides, fongicides, etc.) et procédés industriels.

Risque
Présence de pesticides, de biphényles polychlorés (BPC) et de produits chimiques synthétiques. Toxicité de la colonne d’eau et des sédiments, ainsi que bioaccumulation dans les espèces aquatiques et dans la chaîne alimentaire.

Répercussion
Augmentation de la toxicité chez les espèces animales et les ressources halieutiques sensibles, ainsi qu’accumulation (bioamplification) dans la chaîne alimentaire.

Provenance
Procédés industriels, gaz d’échappement, fuites de fluides de véhicules et huiles usées.

Risque
Présence de pétrole, de graisses et d’hydrocarbures aliphatiques chlorés (HAC). Toxicité de la colonne d’eau et des sédiments, ainsi que bioaccumulation dans les espèces aquatiques et dans la chaîne alimentaire.

Répercussion
Dégradation de l’aspect de la surface des eaux et limitation des interactions entre l’eau et l’air, entraînant une diminution de l’oxygène dissous.

Provenance

Chantiers de construction, terres agricoles remaniées et non couvertes de végétation, berges érodées, sablage des chaussées et ruissellement de l’eau.

Risque

Augmentation de la turbidité et du dépôt de sédiments.

Répercussion

Réduction de la lumière et de l’oxygène dissous.

Provenance
Procédés industriels, usure normale des plaquettes de freins et des pneus des véhicules, gaz d’échappement, fuites de fluides de véhicules et toitures métalliques.

Risque
Présence de plomb, de cuivre, de cadmium, de zinc, de mercure, de chrome, d’aluminium, etc. Augmentation de la toxicité des eaux de ruissellement et accumulation (bioamplification) dans la chaîne alimentaire. Toxicité de la colonne d’eau et des sédiments, ainsi que bioaccumulation dans les espèces aquatiques et dans la chaîne alimentaire.

Répercussion
Augmentation de la toxicité chez les organismes exposés et accumulation des métaux dans les espèces aquatiques et dans la chaîne alimentaire.

Provenance
Transport par les eaux de ruissellement urbaines (engrais, détergents, débris d’origine végétale, sédiments, poussières, essence et pneus), par les eaux de ruissellement agricoles (engrais et déchets d’origine animale), ainsi que par les installations septiques défectueuses.

Risque
Le phosphore est le premier élément nutritif qui pose problème dans la plupart des systèmes d’eau douce. Dans les systèmes d’eau salée, l’azote pose problème. Les éléments nutritifs peuvent entraîner une prolifération d’algues, causée par le manque de lumière et d’oxygène dissous.

Répercussion
Les éléments nutritifs peuvent limiter les activités de loisirs et de sports (natation, navigation de plaisance, pêche ou autres), réduire l’habitat animal et contaminer les réserves d’eau.

Provenance
Épandage de sel sur les routes et stockage de sel à découvert.

Risque
Augmentation des taux de sodium et de chlorure dans les eaux souterraines et de surface. Toxicité de la colonne d’eau et des sédiments et toxicité chez les organismes. Le sel peut perturber le processus respiratoire des espèces végétales à cause de ses effets sur la structure des sols et entraîner la perte d’autres composés nécessaires à la viabilité des végétaux.

Répercussion
Diminution des ressources halieutiques et disparition d’espèces animales, végétales et de ressources halieutiques sensibles. Le sel peut également entraîner la mort des végétaux ou réduire leur croissance ou leur diversité en endommageant les racines et les feuilles.

Une étude réalisée en 2019²¹ estimait que les 10 plus grandes villes du Québec nécessiteraient des investissements annuels de 141 à 349 M$ pour adapter leurs systèmes de collecte et de traitement des eaux usées et pluviales. À l’échelle provinciale, ces besoins d’investissement varieraient entre 314 et 776 milliards de dollars par an, représentant sur cinq ans de 705 à 1 745 M$ pour les grandes villes et de 1 570 à 3 880 M$ pour l’ensemble des municipalités du Québec.

La majorité des municipalités québécoises possèdent des infrastructures permettant la collecte des eaux pluviales. La construction de nouveaux ouvrages de gestion des eaux pluviales est à prévoir pour l’ensemble des municipalités québécoises, tant pour le contrôle quantitatif que qualitatif. Il est essentiel d’intégrer dès la conception des ouvrages des principes de durabilité et de facilité d’entretien afin d’optimiser leur performance et leur pérennité. Par ailleurs, face à l’importance d’améliorer les pratiques de gestion des eaux pluviales au Québec, les exigences réglementaires évoluent constamment et deviennent de plus en plus strictes. 

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a instauré des exigences visant à encadrer l’utilisation des technologies commerciales de traitement des eaux pluviales et à standardiser la vérification de leur performance. Différentes informations sont disponibles sur son site Web relativement aux critères d’autorisation ainsi qu’à l’utilisation et mise en place de ce type de technologie. Les développeurs et fournisseurs de technologies de traitement doivent se conformer aux exigences de validation avant de pouvoir commercialiser leurs technologies au Québec, notamment dans le cadre de projets assujettis à la réglementation ministérielle.

Selon l’Institut de la statistique du Québec (ISQ), le Québec a connu une croissance démographique de l’ordre de 1,7% en 2024. La population atteint donc 9,11 millions au 1er janvier 2025²².

Cette croissance démographique s’accompagne d’un étalement urbain, entraînant des défis en matière d’infrastructure de traitement d’eau.

Le recyclage des eaux pluviales est à prévoir en vue de satisfaire les besoins croissants en eau, en particulier dans les secteurs de l’agriculture, de l’industrie et de l’approvisionnement en eau potable. Des opportunités devraient donc se présenter dans le futur pour les technologies et les infrastructures permettant la collecte, le traitement et la distribution sécurisée des eaux pluviales recyclées.  Cependant, le cadre réglementaire, en particulier l’intégration de cette approche en milieu urbain à travers les exigences du code du bâtiment, représente un frein au développement du secteur pour les entreprises.

La présence de nombreux réseaux d’égout unitaires (qui collectent les eaux grises et les eaux de pluie) dans plusieurs villes du Québec génère des volumes supplémentaires d’eaux à traiter par les stations d’épuration. Par ailleurs, l’augmentation des précipitations et des événements météorologiques extrêmes liée aux changements climatiques exerce un impact majeur sur les réseaux de collecte et les systèmes de traitement des eaux usées. De plus, à l’échelle mondiale, la prise de conscience publique face à des problèmes tels que les surverses ne cesse de croître²³. En conséquence, le remplacement de réseaux unitaires par des réseaux séparés ainsi que la création de solutions novatrices pour la gestion des eaux pluviales et des surverses sont attendus, afin de diminuer les risques d’inondation et de pollution.

Le Québec compte de vastes étendues de territoires naturels, y compris des rivières, des lacs et des écosystèmes sensibles. Les technologies de traitement des eaux pluviales permettent de minimiser l’impact des eaux pluviales sur ces milieux et pour préserver la biodiversité. Les équipements de traitement des eaux pluviales jouent un rôle essentiel en contrôlant les charges polluantes liées aux eaux de ruissellement. De plus, les ouvrages permettant la rétention de l’eau et le contrôle des débits peuvent contribuer à la réduction des risques d’érosion liés à l’eau, favorisant ainsi la protection des écosystèmes aquatiques.

Le Québec dispose d’une main-d’œuvre qualifiée dans la gestion des eaux pluviales, comprenant du personnel technique, des ingénieurs et d’autres professionnels spécialisés. Cependant, comme plusieurs autres secteurs au Québec, le secteur des eaux pluviales est actuellement touché par une pénurie de main-d’œuvre, associée notamment à un nombre important de départs à la retraite.

Comme ailleurs au Canada et dans le monde, le développement et l’accès à de nouvelles ressources technologiques basés sur l’utilisation de systèmes de suivi en temps réel, l’automatisation, l’Internet des objets (IoT) et l’intelligence artificielle offrent des perspectives intéressantes pour le secteur des eaux pluviales. Le développement de technologies innovantes d’analyse prédictive et de matériaux de filtration améliorés permet d’optimiser la performance, la durabilité et la rentabilité des équipements de gestion des eaux pluviales. Le développement de solutions hybrides grise-verte pourrait offrir des opportunités aux entreprises qui désirent proposer des solutions intégrées²⁴.

Au Canada, la gestion des eaux pluviales est une responsabilité partagée entre les différents paliers du gouvernement. Le gouvernement fédéral est responsable de gérer les risques pour l’environnement soulevés dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (Gouvernement du Canada, 1999). De plus, tout comme pour les eaux usées, le gouvernement fédéral régule les activités maritimes afin de protéger les poissons et leurs habitats²⁷. Dans certains cas, la Loi sur les pêches peut influencer la gestion des eaux de ruissellement, en imposant des restrictions pour préserver la qualité de l’eau et la faune aquatique.

Par ailleurs, les provinces et les municipalités canadiennes jouent un rôle essentiel dans l’encadrement des eaux pluviales. Elles établissent les alignements et des réglementations locales pour la gestion des réseaux, ainsi que des exigences relatives au contrôle des volumes et à la qualité de l’eau, en fonction des objectifs et les enjeux spécifiques, tels que la présence de milieux sensibles et les risques d’inondation, entre autres. 

• La Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une meilleure gouvernance de l’eau et des milieux associés, communément appelée la Loi sur l’eau, a été adoptée en 2009 Cette loi confirme le statut juridique des ressources en eau comme faisant partie du patrimoine de la collectivité. Elle précise les responsabilités de l’État à titre de gardien de la ressource au nom des citoyennes et citoyens, établit un nouveau régime d’autorisation pour les prélèvements d’eau, et reconnaît la nécessité de satisfaire en priorité les besoins essentiels de la population et de concilier ensuite les besoins des écosystèmes et des activités économiques.

• Au Québec, la gestion des eaux pluviales, tout comme les eaux usées, est encadrée par la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), qui vise notamment la protection de l’environnement, des espèces vivantes qui y habitent et de la santé humaine. Elle vise aussi à encadrer l’utilisation des ressources en eau de manière à en assurer une gestion durable, équitable et efficace. Elle favorise la réduction des émissions de gaz à effet de serre, notamment en privilégiant le recours à des énergies à faible empreinte carbone. Elle permet de considérer l’évolution des connaissances et des technologies ainsi que les enjeux liés aux changements climatiques.

• La Loi sur la qualité de l’environnement exige, en vertu du paragraphe 3 de l’article 22 et de l’article 32, une autorisation ministérielle préalable pour tous travaux liés à l’établissement, la modification ou l’extension d’un système de gestion des eaux pluviales. Selon le MELCCFP (2024), un système de gestion des eaux pluviales inclut tout ouvrage anthropique servant à collecter, entreposer, transporter ou traiter les eaux de ruissellement, à l’exception des égouts et des canalisations privées reliées à ces systèmes et des dispositifs traitant des eaux autres que pluviales. Les égouts pluviaux, les fossés et tous les ouvrages et équipements pour le traitement et le contrôle de débits sont visés par le paragraphe 3 de l’article 22 de la LQE.  

Les différentes lois québécoises qui encadrent ou qui sont en lien avec la gestion des eaux pluviales sont les suivantes : 

• Loi sur la qualité de l’environnement (LQE)
• Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert
• Loi sur la sécurité des barrages (LSB)
• Loi sur le régime des eaux (LRE)
• Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection (Loi sur l’eau)
• Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique
• Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
• Loi sur les compétences municipales

Règlements et autres exigences légales 

Les principales Dispositions légales et réglementaires relatives à la gestion des eaux pluviales, établies par le MELCCFP et actuellement en vigueur et disponibles en ligne, sont les suivantes : 

• Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) :
  • Il établit les dispositions légales du régime d’autorisation, en vertu de l’article 22 de la LQE, relatives aux systèmes de gestion des eaux pluviales. En particulier : Les articles 217 à 2020 du REAFIE présentent les dispositions générales; les articles 221 et 222 énoncent les conditions d’admissibilité des travaux à une déclaration de conformité et les articles 224 à 226 énoncent les conditions où des travaux sont admissibles à une exemption. Le REAFIE établit également les obligations d’Entretien et exploitation des équipements destinés à réduire le rejet de contaminants dans l’environnement, en vertu de l’article 9, 354 et 357 ce règlement. L’article 175 du REAFIE énonce les normes en matière de surveillance des chantiers applicables aux travaux (MELCCFP, 2024).

• Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité :
  • Il s’agit d’un règlement introduit par le paragraphe 5° de l’article 222 du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE). 

• Exigences relatives à la gestion des eaux pluviales (sites non à risque) – Fiche d’information. MELCCFP (2023)  

• Dispositions légales et réglementaires relatives à la gestion des eaux pluviales – Fiche d’information. MELCCFP (2021)

• Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (chapitre Q 2, r. 35.2) :
  • L’article 71 concerne la gestion des eaux pluviales, car il vise notamment : L’aménagement de rejets dans les cours d’eau; l’aménagement de fossés des drains en lien avec les lacs et cours d’eau et les activités de développement du territoire. 

• Autres : 
  • Guide de gestion des eaux pluviales : Bien que ce document ne fasse pas partie des documents réglementaires, il fournit des renseignements complémentaires qui permettent de mieux comprendre le Code de conception et la planification des approches de gestion des eaux pluviales (MELCCFP, 2011, rev.2024).

Programmes pour les municipalités

• Fonds municipal vert (FMV) : Le FMV offre des subventions, des prêts, des mécanismes de financement innovants, des investissements par effet de levier, des programmes de renforcement des capacités et du soutien stratégique. Il vise notamment les stratégies de transformation particulières au secteur de l’eau, incluant les systèmes municipaux d’eaux usées. 

• Programme Oasis  : Ce programme offre du soutien financier aux municipalités et communautés autochtones pour la mise en place de projets de verdissement et d’adaptation aux changements climatiques.

• Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : Programme provincial qui finance des travaux d’infrastructures municipales d’eau, notamment la réfection d’égouts. Il est administré par le MAMH et il permet essentiellement le financement de technologies conventionnelles ou validées.

• Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) : Administré par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), le programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) vise la réalisation de travaux de construction, de réfection, d’agrandissement ou d’ajout d’infrastructures municipales d’eau potable ou d’eaux usées. Ces travaux permettront de contribuer au maintien de services municipaux ou à la mise aux normes réglementaires d’infrastructures d’eau potable ou d’eaux usées. Ce programme s’applique essentiellement pour les technologies conventionnelles ou validées.

Programmes pour les innovateurs

• Vitrine technologique en traitement de l’eau : La Vitrine vise à appuyer de nouvelles technologies innovantes qui peuvent être des solutions potentielles pour améliorer la performance de traitement de l’eau par des installations. Elle vise également à absorber les risques associés à l’innovation lors de la validation en milieu réel d’utilisation et à cofinancer les projets retenus et approuvés par le MEIE.

• Investissement Québec : Divers programmes.

Fournisseurs de technologies et produits pour la gestion des eaux pluviales :

• Aquartis
• Béton Provincial
• Ecotime Solutions
• Gelinite
• Lecuyer Béton
• NEXT Storm
• Ohasis Tech
• Premier Tech
• Soleno
• Soprema
• Savaria

Fournisseurs de services, collecte, gestion des données :

• Avizo
• CANN Forecast
• Geosapiens
• JFSA
• Les Ateliers Ublo
• Smartrek
• Vinci
• WaterShed Monitoring (histoire à succès du Conseil de l’innovation du Québec)

Centres, instituts et regroupements de recherche œuvrant en gestion des eaux pluviales (cette liste n’est pas
exhaustive) :

• CentrEAU – Centre québécois de recherche sur la gestion de l’eau

• École de technologie supérieure (ÉTS) : Mathieu Lapointe

• Institut national de la recherche scientifique (INRS) – Centre Eau Terre Environnement

• Polytechnique Montréal – Département des génies civil, géologique et des mines :
  o CREDEAU – Centre de recherche, développement et validation des technologies et procédés
  en traitement des eaux

• Université de Sherbrooke

• Université Laval – Département de génie civil et de génie des eaux)

• Université McGill – Département de génie civil (angl)

• Ouranos – Consortium sur la climatologie régionale et l’adaptation aux changements climatiques

Cteau – Centre des technologies de l’eau :

• Transfert de connaissances de l’eau pour aider les entreprises privées ainsi que les organismes publics et parapublics à optimiser leurs équipements, leurs procédés et leurs méthodes pour une gestion de l’eau plus efficace ;
• Mises à l’échelle et de projets pilotes pour aider les organisations à développer des solutions plus performantes.

1. (Burns et al., 2012) Hydrologic shortcomings of conventional urban stormwater management and opportunities for reform ↩︎
2. (MDDEFP, 2011, rev. 2024) Principaux polluants des eaux pluviales : sources, effets et
   répercussions potentielles ↩︎
3. Guide de gestion des eaux pluviales (MDDEFP, 2011, rev. 2024). ↩︎
4. Mailhot, A., Bolduc, S., Talbot, G. et Khedhaouiria, D. (2014). Gestion des eaux pluviales et changements
   climatiques (Rapport scientifique final pour Ouranos). Institut national de la recherche scientifique
   (INRS), Québec. ↩︎
5. Boucher, Isabelle (2010). La gestion durable des eaux de pluie, Guide de bonnes pratiques sur la planification
   territoriale et le développement durable des Régions et de l’Occupation du territoire. Ministère des
   Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire. ↩︎
6. (MDDEFP (2011, rev. 2024). Guide de gestion des eaux pluviales, d’aménagement, principes de conception et
   pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain. ↩︎
7. Principaux types d’ouvrages de gestion des eaux pluviales, mécanismes de contrôle et applications
   (Boucher, 2010; MDDEFP, 2011, rev. 2024; TRCA, 2023b et 2023c) ↩︎
8. Ville de Montréal, Ouvrages de rétention : limiter les rejets d’eaux usées (2024) ↩︎
9. Biorétention, Québec Vert, 2022 ↩︎
10. Taille du marché mondial de la gestion des eaux pluviales entre 2020 et 2031
    (Business Research Insights, 2024) ↩︎
11. Hao, W., Sohn, D.-W., Wan, D. (2023). Development and Research Regarding Stormwater Runoff
    Management: Bibliometric Analysis from 2001 to 2021. Buildings, 26.) ↩︎
12. United Nations. (2014). World’s population increasingly urban with more than half living in urban areas. New
    York.) ↩︎
13. Gouvernement du Québec, MAMROT (2011). Analyse économique et synthèse de l’étude. Adaptation aux
    changements climatiques en matière de drainage urbain au Québec. INRS-ETE, Ouranos, Ville de
    Montréal. ↩︎
14. Sweetapple, C., Webber, J., Hastings, A. Melville-Shreeve, P. (2023). Application, Realising smarter
    stormwater management: A review of the barriers and a roadmap for real world. Water Research,
    244. ↩︎
15. Government of South Australia. Planning professionals and developers: water-sensitive urban
    design. ↩︎
16. Ahiablame, L., Engel, B., & Chaubey, I. (2012). Effectiveness of Low Impact Development Practices: Literature
    Review and Suggestions for Future Research. Water Air Soil Pollut., 223, 4253–4273 . ↩︎
17. O’Callaghan, P. (2013). Stormwater management market ser for growth. World Water Stormwater
    Management. ↩︎
18. MELCCFP (2023). Guide pour l’étude des technologies conventionnelles de traitement des eaux usées
    d’origine domestique. Chapitre 2. Scénarios et démarche de conception – Préliminaire. Section 2.7.2
    Réutilisation des eaux usées . ↩︎
19. (CERIU (2021). Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines. Portrait des infrastructures en
    eau des municipalités au Québec – Rapport annuel 2021. Montréal . ↩︎
20. CERIU (2021). Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines. Portrait des infrastructures en
    eau des municipalités au Québec – Rapport annuel 2021. Montreal . ↩︎
21. Agéco, Groupe (2019). Vers de grandes villes résilientes : Le coût de l’adaptation aux changements
    climatiques. ↩︎
22. Évolution, mouvement et structure par âge de la population, (Statistique Québec, 2025) ↩︎
23. Sweetapple, C., Webber, J., Hastings, A. Melville-Shreeve, P. (2023). Application, Realising smarter
    stormwater management: A review of the barriers and a roadmap for real world. Water Research,
    244. ↩︎
24. Hao, W., Sohn, D.-W., Wan, D. (2023). Development and Research Regarding Stormwater Runoff
    Management: Bibliometric Analysis from 2001 to 2021. Buildings, 26. ↩︎
25. MOE (2023). Ontario Ministry of the Environment. Understanding Stormwater Management: An Introduction
    to Stormwater Management Planning and Design . ↩︎
26. (Québec Vert, 2022) Infrastructures végétalisées inventoriées par type dans 90 municipalités au Québec ↩︎
27. Gouvernement du Canada (1985b). Loi sur les pêches. ↩︎